Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site Auto-école Sébastopol est édité par l'entreprise Auto-école Sébastopol, domiciliée au :
153 Rue Solférino
59000 Lille
France
Téléphone : 03 20 57 57 14
Email : ae.sebastopol@outlook.fr
2. Identification de l'entreprise
Forme juridique : SARL
SIRET : 123 456 789 00000
Numéro d'agrément préfectoral : E 12 059 1234 0
TVA Intracommunautaire : FR 12 345678900
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le Gérant de l'Auto-école Sébastopol.
4. Hébergement
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5. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
6. Médiation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur le site du médiateur de la consommation compétent.